Objet : Missions d'études géotechniques et de sondage de sol pour les opérations et les résidences d'ACM HABITAT
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Article R.2124-2 1° du Code de la commande publique).
Il s'agit d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 1° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
Volume annuel de la commande : Mini : 5000,00 € HT / Maxi: 120.000,00 € HT
Durée : La durée ferme du contrat est fixée à 12 mois à compter du 21 février 2022
